Conseil Municipal du 29 avril 1993




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W97 Page 001Séance du 29 avril 1993 - Registre 169W97 Page 001 - Délibération
169W97 Page 003Prise en charge par la ville des cotisations de l'architecte - Registre 169W97 Page 003 - Délibération
169W97 Page 004Convention avec un alcoologue pour des conférences auprès du personnel communal - Registre 169W97 Page 004 - Délibération
169W97 Page 005Convention pour la formation de deux membres de la police municipale avec l'école nationale de la police d'Orange. - Registre 169W97 Page 005 - Délibération
169W97 Page 006Exonération de la taxe sur les ordures ménagères - Registre 169W97 Page 006 - Délibération
169W97 Page 007Approbation d'un bail avec Mademoiselle Raveau pour un appartement sis 45 Bld. Chilpéric. - Registre 169W97 Page 007 - Délibération
169W97 Page 008Avenants à contrats avec la Compagnie Générale Eaux pour des locaux sis 18/20, rue Gustave NAST. - Registre 169W97 Page 008 - Délibération
169W97 Page 009Avenants à contrats avec le cabinet Bernard Consultants pour des locaux sis 18/20, rue Gustave NAST. - Registre 169W97 Page 009 - Délibération
169W97 Page 010Approbation d'avenants aux baux avec les locataires de boxes et de parkings sis 45, Bld Chilpéric. - Registre 169W97 Page 010 - Délibération
169W97 Page 011Répartition des dépenses d'investissement des collèges. - Registre 169W97 Page 011 - Délibération
169W97 Page 013Dénomination du nouveau lycée de Chelles. - Registre 169W97 Page 013 - Délibération
169W97 Page 014Aménagement des équipements sportifs de plein air du lycée rue des Cités. - Registre 169W97 Page 014 - Délibération
169W97 Page 018Convention d'utilisation du centre Nautique Municipal avec les établissements scolaires et les Associations sportives. - Registre 169W97 Page 018 - Délibération
169W97 Page 020Modification du règlement des salles Marcel PAGNOL. - Registre 169W97 Page 020 - Délibération
169W97 Page 021Désignation de délégués du Conseil. Modificatif. - Registre 169W97 Page 021 - Délibération
169W97 Page 022Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 169W97 Page 022 - Délibération